La Constitution civile du clergé est adoptée par l’Assemblée constituante. La loi, qui fait dépendre les clercs de l’État (ils sont élus et doivent prêter un serment à la Constitution), aboutira à la formation d’une Église nationale et, par opposition, d’un clergé réfractaire, puis à la lutte contre celui-ci (proscriptions, déportations, exécutions) et, enfin, à la séparation de l’Église et de l’État en 1794.
12 juillet 1790
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